Conventions de coopération
Les conventions ci-jointes ont pour ambition de présenter les différentes questions qui, en vertu des textes applicables, devront impérativement être abordées par les conventions que vous conclurez : ce sont des projets qu'il convient naturellement d'adapter à l'environnement et à la stratégie de votre établissement.
Par exemple, il est vous est possible d'ajouter ou de retrancher à la liste des opérations de coopération entre les équipes médicales, ou d'insérer des clauses organisant précisément les modalités de renégociation ou de résiliation de la convention.
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